Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CADETS DE DUPEYRON
Société Jacques Ryst

Numéro de dépôt :
93470700
Date de dépôt :
28/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2003

Présentation de la marque LES CADETS DE DUPEYRON

Déposée le 28 mai 1993 par Société Jacques Ryst auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CADETS DE DUPEYRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est Société Jacques Ryst, domicilié(e) ayant son siège social 25 rue de la République à Condom, Gers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Jacques Ryst - France.

La marque LES CADETS DE DUPEYRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CADETS DE DUPEYRON est expirée depuis le 28 mai 2003.

Société Jacques Ryst a également déposé les autres marques suivantes : VINORAMA , CANONNIER , DIAMANT RARE


Société Jacques Ryst - ayant son siège social 25 rue de la République à Condom, Gers - France


S.A. Jacques Ryst - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

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